Mentions légales
Identité du site
Nom du site : MTI – Maintenance Travaux Industriels
Adresse web : maintenancetravauxindustriels.fr
Propriétaire : Maintenance Travaux Industriels (MTI) — SAS au capital de 5000€ – RCS Bobigny: 802 070 268
Adresse siège social : 1 rue Alfred Nobel, 93600 Aulnay-sous-Bois, France
Téléphone : 01 48 79 56 20
E-mail de contact : contact@groupe-mti.fr
Conception & réalisation du site
Le site a été conçu et réalisé par l’agence Digipros — 64 montée de l’Observance, Lyon — en charge de la création graphique, du développement web et de l’intégration.
Hébergement
Le site est hébergé par Hostinger, hébergement mutualisé, tant pour MTI que pour Digipros.
Conditions d’utilisation
L’accès et l’utilisation du site impliquent l’acceptation pleine et entière des présentes mentions légales. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, sans préavis.
1. Contenu & information
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L’utilisateur reste responsable de l’usage qu’il en fait. MTI décline toute responsabilité en cas de dommage direct ou indirect lié à l’accès, à l’utilisation ou à l’interprétation des contenus du site.
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La violation de ces droits peut constituer un acte de contrefaçon et engager la responsabilité civile et pénale de son auteur.
3. Liens hypertextes
3.1 Vers des sites externes (liens sortants)
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3.2 Liens vers le site (liens entrants)
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4. Responsabilité
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6. Modification des mentions
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7. Loi applicable – juridiction compétente
Le site et son contenu sont soumis au droit français. En cas de litige, seuls les tribunaux compétents du ressort du siège social de MTI seront compétents.